mentions légales
Editeur du Site
Le site www.soupapestoulouse.fr et www.soupapestoulouse.com sont la propriété de la société SAS SOUPAPES.
Celle-ci est immatriculée sous le numéro de SIREN 985182294 au RCS de Toulouse.
Contact : Theo BENOIST
Téléphone : 05 61 78 79 86
Email : contact@soupapestoulouse.fr
Crédits photos :
-> Bielle & Piston représentée par Donatien Leclainche
-> Malo Production représentée par Louis Nicolau
Hébergement du Site
Le site est hébergé par la société IONOS SARL à l’adresse 7 Place de la Gare, BP70109, 57201 Sarreguemines CEDEX.
Développement
Direction artistique réalisé par Studio Deux Airs représenté par Sarra Boughattas
Développement du site réalisé par Guilian Prudent
Conditions d’Utilisation
1. Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site web SOUPAPES est considéré comme usager du site suivant. Le site internet SOUPAPES regroupe plusieurs services, dans l'état, mis à la disposition des usagers. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Concepteur du site soupapestoulouse.fr. Le site soupapestoulouse.fr est actualisé de façon régulière par la société SOUPAPES SAS..
La société SOUPAPES SAS s'efforce d'indiqué sur le site les informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l'exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site internet, qu'elles soient ou non de son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.
2. Accessibilité :
Le site web soupapestoulouse.fr est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d'interruption, prévu ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, soupapestoulouse.fr s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site et s'efforcera alors d'informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant subordonné qu'à une servitude de moyen, soupapestoulouse.fr ne pourrait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe la nature.
3. Droit de propriété intellectuelle :
La société SOUPAPES SAS est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc…
Toute reproduction même partielle du site internet SOUPAPES, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, excepté acceptation écrite préalable de BENOIST THEO, directeur du site internet au mail suivant : theo@soupapestoulouse.fr, à contrario elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site soupapestoulouse.fr comporte un certain nombre de liens hypertextes vers différents sites web (partenariats, informations .) mis en place avec l'autorisation de la société SOUPAPES SAS. Cependant, SOUPAPES SAS ne peut pas sécuriser l'ensemble du contenu des sites visités et décline donc toute responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus illicites.
L'utilisateur est avisé que durant de ses utilisateurs sur le site soupapestoulouse.fr, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s'installer mécaniquement sur son logiciel grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un bloc de données informatique qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, cependant qui sauvegarde des données concernant la navigation de celui-ci sur le site.
La configuration du logiciel de navigation permet de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de contester de la procédure expliquée à cette adresse : www.soupapestoulouse.fr. L'utilisateur à la possibilité néanmoins de paramétrer le navigateur de son ordinateur pour rejeter la mise en place des cookies, sachant que le rebut d'installation d'un cookie peut potentiellement entraîner l'incapacité d'accéder à plusieurs services. Concernant tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies et appliquez les instructions en fonction de votre version de navigateur.
5. Protection des personnes & biens - Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.Sur le site soupapestoulouse.fr, ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'usager que pour la nécessité de divers services mis à disposition par le site soupapestoulouse.fr. L'utilisateur fournit les informations en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l'utilisateur du site web soupapestoulouse.fr la contrainte ou non de mentionner ces données.
Conformément aux agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n'importe quel utilisateur dispose d'un droit d'accès , de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour l'utiliser, adressez votre requête à soupapestoulouse.fr par mail : contact@soupapestoulouse.fr ou alors via lettre manuscrite signée, accompagnée d'une copie de pièce d'identité ainsi qu'une signature du titulaire du document, en mentionnant l'adresse à laquelle une réponse devra être retournée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site soupapestoulouse.fr ne sera publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, vendue sur un support quelconque à des tiers. Uniquement l'hypothèse du rachat du site soupapestoulouse.fr et de tous ses droits en autorise la société SOUPAPES à céder les informations à l' acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l'utilisateur du site soupapestoulouse.fr.
Le site soupapestoulouse.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).
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1. Présentation et principe :
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3. Droit de propriété intellectuelle :
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